TERMES DES SERVICESCes conditions ont pour objectif de garantir un cadre clair, respectueux et professionnel entre le client et l’artiste.
Toute demande de commande implique la lecture et l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.1. Généralités
Toute soumission de commande vaut acceptation de ces conditions.Je me réserve le droit de refuser une demande, notamment si elle s’avère trop floue, en dehors de mon style ou contraire à mes valeurs artistiques.Les personnes mineures ne peuvent passer commande qu’avec une autorisation écrite d’un représentant légal.Les prestations concernent exclusivement des fichiers numériques : aucun produit matériel n’est envoyé.Les données personnelles communiquées resteront confidentielles et ne seront jamais partagées sans consentement.2. Processus et fonctionnementLe client s’engage à fournir un brief détaillé, comprenant des références et visuels utiles avant le début du travail.Je réalise exclusivement des œuvres dans mon style graphique personnel : aucune reproduction directe d’un autre style ne sera acceptée.Durant le processus créatif, le client reçoit des aperçus de l’avancement.
Les modifications sont gratuites au stade de l’esquisse, dans la mesure du raisonnable.
Une fois le croquis validé, trois retouches mineures sont incluses pour le rendu final. Toute demande supplémentaire sera facturée.
Les erreurs de ma part sont corrigées sans coût additionnel.Le rendu final est envoyé via un lien de téléchargement sécurisé Google Drive.3. Délais de réalisationLe délai d’exécution dépend du niveau de complexité et de ma disponibilité. La plupart des commandes sont réalisées entre 1 et 6 semaines.En cas de retard ou de contretemps, le client est informé dans les plus brefs délais.4. Conditions de paiement et politique de remboursementLe règlement s’effectue par virement bancaire uniquement.
Le paiement complet est requis avant le début de la réalisation, après émission d’une facture.
Si le paiement n’est pas effectué sous 14 jours, la commande est annulée sans notification supplémentaire.En cas d’annulation, un remboursement partiel pourra être effectué selon l’avancement du projet.Si, de mon côté, je ne suis pas en mesure de mener la commande à terme, le remboursement intégral sera appliqué.5. Droits d’auteur et utilisation des œuvresEn tant qu’artiste, je conserve l’intégralité des droits d’auteur et de diffusion de mes créations, sauf accord préalable écrit.Le client ne peut pas revendiquer le projet comme étant le sien.Sauf demande contraire, je me réserve le droit d’exposer mes réalisations sur mes plateformes (portfolios, réseaux sociaux, etc.).Il est strictement interdit de :- Revendre ou redistribuer l’illustration- Utiliser l’œuvre pour entraîner ou promouvoir une intelligence artificielle- Produire ou commercialiser des NFT- Modifier substantiellement l’œuvre sans accord écrit6. Utilisation à des fins commercialesPar défaut, les commandes sont destinées à un usage personnel.
Toute utilisation commerciale, incluant la vente, la promotion, la communication d’entreprise ou les produits dérivés, nécessite un accord écrit préalable et l’achat des droits d’exploitation commerciale correspondants.Les prix des licences commerciales dépendent de :- La nature du projet (produit, support publicitaire, édition, etc.),- La durée et la zone d’exploitation,- La visibilité et le volume de diffusion.Toute utilisation sans licence commerciale valide constitue une violation du droit d’auteur.Même dans le cadre d’une licence commerciale, l’artiste conserve ses droits moraux : son nom doit rester associé à l’œuvre.